Mentions légales

Mentions légales

ARTICLE 1      Informations sur le site

Editeur
PROMAT
LIEU DIT SAN LORENZO - RN 193
20620 BIGUGLIA

© Promat - 2015

 

ARTICLE 2      Developpement & Hébergement

Creab Design – Parc Technologique d'Erbajolo – 20601 Bastia

 

ARTICLE 3      Droit d'auteur - copyright ©

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Pour toute utilisation veuillez nous contacter : contact@promat2b.fr

Rappel
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L122-5, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art L122-4).
La présentation générale du site est originale et également protégée.

La reproduction sur support papier
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
* gratuité de la diffusion
* respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
* citation explicite du site http://www.promat2b.com comme source et mention et de la mention " droits réservés "

La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.promat2b.com et de la mention "Droits réservés".
Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d'autres sites sans autorisation expresse de Promat .

 

ARTICLE 4      Charte d'utilisation

Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Les données personnelles regroupent toutes les données qui vous concernent en tant que personne physique et que vous communiquez volontairement à Promat pour fournir les diverses rubriques proposées.

Utilisation des données personnelles
Ces données sont utilisées dans le but exclusif de faciliter la communication et l'échange d'informations, d'idées et d'expériences à travers ce site.
Si vous êtes abonnés à une liste de diffusion, l'adresse mèl ou toutes autres données personnelles communiquées sont strictement utilisées pour l'envoi des messages objets de la liste.

 
Droit d'accès, de modification et d'opposition
Conformément à l'art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 publiée au JO du 07 août 2004, toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives la concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser votre demande à Promat - LIEU DIT SAN LORENZO - RN 193 - 20620 BIGUGLIA ou par mail :contact@promat2b.com

Liens vers d'autres sites Internet
Le site de Promat a référencé des sites Internet qui peuvent être utiles. Ces sites peuvent être informatifs, revendicatifs, polémiques. Les informations contenues dans ces sites peuvent être contradictoires ou partisanes. Ils sont édités par des organismes publics, parapublics, des organisations syndicales ou professionnelles, des organismes ou des entreprises privés. Le contenu de ces sites ne saurait engager Promat d'une quelconque manière.
N'hésitez pas à nous faire part des sites que nous pourrions également référencer.